Il est essentiel de maîtriser les tenants et aboutissants de la fiscalité liée à l'or afin de conduire efficacement votre stratégie d'investissement. Vous pourriez être agréablement surpris par les avantages qu'elle peut offrir !
Depuis des temps immémoriaux, l'or exerce une fascination et un vif intérêt parmi les investisseurs. Cependant, certains peuvent parfois hésiter à s'engager dans cette voie. La raison ? Une méconnaissance souvent présente concernant l'or en tant qu'investissement, notamment en ce qui concerne sa fiscalité, ce qui peut freiner certaines décisions d'achat.
Mais rassurez-vous, rien de trop compliqué ! En fait, c'est plutôt le contraire : contrairement à d'autres types d'investissements, la fiscalité entourant l'or est particulièrement avantageuse et facile à appréhender.
Vous envisagez d'investir dans l'or mais vous êtes incertain quant aux taxes applicables sur les métaux précieux ? Voici un bref guide expliquant les taxes associées à l'investissement dans l'or physique et les autres métaux précieux. Nous détaillons ces règles dans notre guide sur la fiscalité de l'or : une analyse claire des taxes appliquées aux métaux précieux, conçue tant pour les investisseurs chevronnés que pour les novices désireux de comprendre ces réglementations en profondeur.
Il est essentiel de maîtriser les tenants et aboutissants de la fiscalité liée à l'or afin de conduire efficacement votre stratégie d'investissement. Vous pourriez être agréablement surpris par les avantages qu'elle peut offrir !
Depuis des temps immémoriaux, l'or exerce une fascination et un vif intérêt parmi les investisseurs. Cependant, certains peuvent parfois hésiter à s'engager dans cette voie. La raison ? Une méconnaissance souvent présente concernant l'or en tant qu'investissement, notamment en ce qui concerne sa fiscalité, ce qui peut freiner certaines décisions d'achat.
Mais rassurez-vous, rien de trop compliqué ! En fait, c'est plutôt le contraire : contrairement à d'autres types d'investissements, la fiscalité entourant l'or est particulièrement avantageuse et facile à appréhender.
Vous envisagez d'investir dans l'or mais vous êtes incertain quant aux taxes applicables sur les métaux précieux ? Voici un bref guide expliquant les taxes associées à l'investissement dans l'or physique et les autres métaux précieux. Nous détaillons ces règles dans notre guide sur la fiscalité de l'or : une analyse claire des taxes appliquées aux métaux précieux, conçue tant pour les investisseurs chevronnés que pour les novices désireux de comprendre ces réglementations en profondeur.
LES TAXES LIÉES À L'ACHAT D'OR EN FRANCE - 0% DE TVA
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L'état a pensé l'Or comme un produit d'investissement par excellence. Il n'y a ainsi aucune taxation à l'achat de votre Or d'Investissement.
En effet, depuis le 1er janvier 2000, l'achat d'or d'investissement est exonéré de TVA. Il convient de noter que le stockage de l'or ainsi que de vos autres métaux précieux est également exempt de TVA. Ainsi, tous vos achats effectués auprès de VIRTU LUXURY bénéficient donc d'une exonération de TVA à l'achat !
LES TAXES LIÉES À L'ACHAT D'OR EN FRANCE - 0% DE TVA
L'état a pensé l'Or comme un produit d'investissement par excellence. Il n'y a ainsi aucune taxation à l'achat de votre Or d'Investissement.
En effet, depuis le 1er janvier 2000, l'achat d'or d'investissement est exonéré de TVA. Il convient de noter que le stockage de l'or ainsi que de vos autres métaux précieux est également exempt de TVA. Ainsi, tous vos achats effectués auprès de VIRTU LUXURY bénéficient donc d'une exonération de TVA à l'achat !
LES TAXES ASSOCIÉES À LA REVENTE D'OR EN FRANCE
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Contrairement à l'acquisition d'or, la vente d'or est soumise à certaines règles fiscales qu'il convient de prendre en considération.
Deux régimes fiscaux sont applicables pour la vente de votre or d'investissement : la taxe sur les métaux précieux (TMP) ou la taxe sur la plus-value (TPV). Vous avez la possibilité de choisir entre ces deux options et de sélectionner le régime le plus avantageux au moment de la vente.
Seuls les produits dits "Or d'Investissement" sont soumis à taxation, soit deux catégories de produits seulement qui répondent aux critères établis par la législation française :
- L'or en barre, lingot ou plaquette est considéré comme de l'or d'investissement si son poids est supérieur à un gramme et sa pureté égale ou supérieure à 995 millièmes.
- De plus, les pièces d'or sont également considérées comme de l'or d'investissement si leur pureté est égale ou supérieure à 900 millièmes, si elles ont été frappées après 1800 et si leur prix de vente ne dépasse pas de 80% la valeur de l'or qu'elles contiennent.
La TMP : Taxe sur les Métaux Précieux
Tel que son appellation le suggère, cette taxe de 11,5 % du montant de la transaction représente un forfait appliqué sur le montant total brut de la vente. Toutes les modalités techniques relatives à cette taxe sont disponibles dans le Bulletin Officiel des Impôts. Lorsque vous procédez à la vente, vous devez remplir la déclaration 2091-SD et la soumettre à votre administration fiscale compétente. La taxe est ensuite exigible au moment du dépôt de la déclaration. La TMP est appliquée par défaut lorsque les conditions de la TPV ne sont pas vérifiées.
Quand vous vendez votre Or d'Investissement (pièce d'or, lingotin en Or et Lingot d'Or) chez VIRTU LUXURY, nous nous chargeons de faire le nécessaire en collectant la TMP et en la reversant à l'état périodiquement. Pour vous c'est aussi simple que ça!
La TPV : Taxe sur la Plus-Value
Ce dispositif, détaillé dans l'article 150 UA du Code Général des Impôts, impose une taxe de 36,2 % sur la plus-value engendrée par la vente de votre or. Cette plus-value est calculée en prenant en considération la différence entre le prix de vente et le prix d'achat de votre or. Il convient de noter qu'en vertu de ce régime, vous bénéficiez d'un abattement progressif selon la durée de détention, un abattement de 5 % par an à partir de la deuxième année de détention. Ainsi, après une période de 22 ans de détention, l'exonération est totale et vous ne payez aucun impôt.
Au moment de procéder à la vente, il vous faut compléter la déclaration d’option n°2092 et régler l’impôt lors de sa soumission. Il est à noter que si vous avez fait l'acquisition et entreposé de l'or chez VIRTU LUXURY, vous avez la possibilité de le revendre instantanément au prix de l'or en vigueur, en 1 clic.
Quand vous vendez votre Or d'Investissement chez VIRTU LUXURY, nous nous chargeons de faire le nécessaire en collectant la TPV et en la reversant à l'état périodiquement. Pour vous c'est aussi simple !
LES TAXES ASSOCIÉES À LA REVENTE D'OR EN FRANCE
Contrairement à l'acquisition d'or, la vente d'or est soumise à certaines règles fiscales qu'il convient de prendre en considération.
Deux régimes fiscaux sont applicables pour la vente de votre or d'investissement : la taxe sur les métaux précieux (TMP) ou la taxe sur la plus-value (TPV). Vous avez la possibilité de choisir entre ces deux options et de sélectionner le régime le plus avantageux au moment de la vente.
Seuls les produits dits "Or d'Investissement" sont soumis à taxation, soit deux catégories de produits seulement qui répondent aux critères établis par la législation française :
- L'or en barre, lingot ou plaquette est considéré comme de l'or d'investissement si son poids est supérieur à un gramme et sa pureté égale ou supérieure à 995 millièmes.
- De plus, les pièces d'or sont également considérées comme de l'or d'investissement si leur pureté est égale ou supérieure à 900 millièmes, si elles ont été frappées après 1800 et si leur prix de vente ne dépasse pas de 80% la valeur de l'or qu'elles contiennent.
La TMP : Taxe sur les Métaux Précieux
Tel que son appellation le suggère, cette taxe de 11,5 % du montant de la transaction (dont 0,5% de CRDS) représente un forfait appliqué sur le montant total brut de la vente. Toutes les modalités techniques relatives à cette taxe sont disponibles dans le Bulletin Officiel des Impôts. Lorsque vous procédez à la vente, vous devez remplir la déclaration 2091-SD et la soumettre à votre administration fiscale compétente. La taxe est ensuite exigible au moment du dépôt de la déclaration. La TMP est appliquée par défaut lorsque les conditions de la TPV ne sont pas vérifiées.
Quand vous vendez votre Or d'Investissement (pièce d'or, lingotin en Or et Lingot d'Or) chez VIRTU LUXURY, nous nous chargeons de faire le nécessaire en collectant la TMP et en la reversant à l'état périodiquement. Pour vous c'est aussi simple que ça!
La TPV : Taxe sur la Plus-Value
Ce dispositif, détaillé dans l'article 150 UA du Code Général des Impôts, impose une taxe de 36,2 % sur la plus-value engendrée par la vente de votre or. Cette plus-value est calculée en prenant en considération la différence entre le prix de vente et le prix d'achat de votre or. Il convient de noter qu'en vertu de ce régime, vous bénéficiez d'un abattement progressif selon la durée de détention, un abattement de 5 % par an à partir de la deuxième année de détention. Ainsi, après une période de 22 ans de détention, l'exonération est totale et vous ne payez aucun impôt.
Au moment de procéder à la vente, il vous faut compléter la déclaration d’option n°2092 et régler l’impôt lors de sa soumission. Il est à noter que si vous avez fait l'acquisition et entreposé de l'or chez VIRTU LUXURY, vous avez la possibilité de le revendre instantanément au prix de l'or en vigueur, en 1 clic.
Quand vous vendez votre Or d'Investissement chez VIRTU LUXURY, nous nous chargeons de faire le nécessaire en collectant la TPV et en la reversant à l'état périodiquement. Pour vous c'est aussi simple !
L'OR COMME ACTIF PATRIMONIAL - L'OR ET L'ISF : 0% d'ISF
Une excellente nouvelle ! À partir de 2018, la possession d'or physique sous forme de lingots ou de pièces d'or est exempte de la taxe de solidarité sur la fortune (ISF). Ainsi, vous pouvez garder et détenir de l'or en toute quiétude, ce qui constitue un avantage majeur dans la diversification de votre portefeuille. Quand vous investissez dans l'Or physique chez VIRTU LUXURY, vous n'avez aucune démarche à votre charge !
L'OR COMME ACTIF PATRIMONIAL - L'OR ET L'ISF : 0% d'ISF
Une excellente nouvelle ! À partir de 2018, la possession d'or physique sous forme de lingots ou de pièces d'or est exempte de la taxe de solidarité sur la fortune (ISF). Ainsi, vous pouvez garder et détenir de l'or en toute quiétude, ce qui constitue un avantage majeur dans la diversification de votre portefeuille. Quand vous investissez dans l'Or physique chez VIRTU LUXURY, vous n'avez aucune démarche à votre charge !
L'OR COMME ACTIF PATRIMONIAL - DROITS DE SUCCESSION
L'or d'investissement, tel que défini par les modalités précédemment énoncées, est assujetti aux règles de succession ordinaires. Ainsi, les héritiers bénéficiaires de l'or sont assujettis à l'impôt sur les successions, calculé selon des critères bien définis (le montant total de la succession, le degré de parenté, etc).
L'OR COMME ACTIF PATRIMONIAL - DROITS DE SUCCESSION
L'or d'investissement, tel que défini par les modalités précédemment énoncées, est assujetti aux règles de succession ordinaires. Ainsi, les héritiers bénéficiaires de l'or sont assujettis à l'impôt sur les successions, calculé selon des critères bien définis (le montant total de la succession, le degré de parenté, etc).
QUELLE FISCALITÉ POUR L'ARGENT, LE PLATINE, LE PALLADIUM ET L'OSMIUM ?
À L'ACHAT
L'argent, le platine, le palladium et l'osmium sont catégorisés par l'État Français non pas comme des métaux précieux, mais comme des métaux industriels, ce qui les soumet à la TVA au taux plein de 20%.
Une légère exception s'applique : si la pièce en argent, en platine ou en palladium dispose d'une valeur faciale, alors elle est exonérée de TVA. Par conséquent, si vous achetez le lingot d'argent COOK ISLAND et le stockez chez VIRTU LUXURY, la TVA ne sera pas appliquée à votre achat !
À LA REVENTE
Au moment de vendre vos métaux précieux chez VIRTU LUXURY, vous serez assujetti(e) à la taxe forfaitaire sur les métaux précieux, même si, tout comme pour l'or, il est envisageable de choisir le régime des plus-values. Il vous appartient de sélectionner le régime le plus avantageux en fonction de votre situation personnelle. Nos conseillers sont à votre disposition pour vous orienter au mieux !
QUELLE FISCALITÉ POUR L'ARGENT, LE PLATINE, LE PALLADIUM ET L'OSMIUM ?
À L'ACHAT
L'argent, le platine, le palladium et l'osmium sont catégorisés par l'État Français non pas comme des métaux précieux, mais comme des métaux industriels, ce qui les soumet à la TVA au taux plein de 20%.
Une légère exception s'applique : si la pièce en argent, en platine ou en palladium dispose d'une valeur faciale, alors elle est exonérée de TVA. Par conséquent, si vous achetez le lingot d'argent COOK ISLAND et le stockez chez VIRTU LUXURY, la TVA ne sera pas appliquée à votre achat !
À LA REVENTE
Au moment de vendre vos métaux précieux chez VIRTU LUXURY, vous serez assujetti(e) à la taxe forfaitaire sur les métaux précieux, même si, tout comme pour l'or, il est envisageable de choisir le régime des plus-values. Il vous appartient de sélectionner le régime le plus avantageux en fonction de votre situation personnelle. Nos conseillers sont à votre disposition pour vous orienter au mieux !
Les 4 moments clés de Taxation de Votre Or
Récapitulons : Quand Paye-T-On la Taxe sur les MÉTAUX PRÉCIEUX ?
LORS DE L'ACHAT
Lors de l'achat de vos métaux précieux, la seule taxe à considérer est la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée).
- L'OR : L'achat d'or d'investissement (c'est-à-dire des pièces et des lingots moulés ou frappés) ne sera pas soumis à la TVA, car dans la plupart des pays, l'or d'investissement est exonéré de cette taxe. C'est le cas en France.
- L'argent, le platine, le palladium et l'osmium : Étant des produits industriels, l'argent est soumis à la TVA, dont les taux varient d'un pays à l'autre (Suisse 8,1%- Allemagne 19% - Royaume-Uni 20 % - France 20 % - Italie 22%).
LORS DU STOCKAGE
La détention de métaux précieux est pratiquement exonérée de taxes en France. Contrairement aux biens immobiliers, les métaux précieux ne sont pas assujettis à des taxes annuelles et ne sont pas soumis à l'impôt sur le revenu ni même à l'impôt sur la fortune.
En France, vous pouvez conserver vos métaux précieux en toute tranquillité, surveiller l'évolution du cours de l'or, de l'argent, etc., et les vendre au moment opportun. Il est cependant à noter que dans certains pays comme la Suisse, la valeur de votre or peut être prise en compte dans le calcul de l'impôt sur la fortune.
LORS DE LA DONATION
L'or d'investissement, tel que défini par les modalités précédemment énoncées, est assujetti aux règles de succession ordinaires. Ainsi, les héritiers bénéficiaires de l'or sont assujettis à l'impôt sur les successions, calculé selon des critères bien définis (le montant total de la succession, le degré de parenté, etc).
De nombreuses personnes optent pour la donation "du vivant", ce qui leur permet notamment d'éviter cet impôt sur les successions souvent élevé. Il est important de se renseigner sur les règles et les seuils applicables et de préparer l'avenir avec une gestion patrimoniale appropriée !
LORS DE LA REVENTE
La taxe principale est la taxe sur les plus-values (TPV). Elle est présente dans presque tous les pays (Italie 12,5% - Royaume Uni de 10% à 28% selon revenus - Suisse 0% - Belgique 0% - Allemagne 0%). Si vous êtes résident en France et que vous vendez à l'étranger, d'autres taxes telles que les droits de douane ou même la TPV française peut être applicable si vous rapatriez les fonds en France.
En France, la TPV de 36,2% mène vers à une exonération partielle puis totale de la taxe selon la durée de détention. L'alternative est la Taxe sur les Métaux Précieux (TMP), soit 11,5% du montant de la transaction.
Les 4 moments clés de Taxation de Votre Or
Récapitulons : Quand Paye-T-On la Taxe sur les MÉTAUX PRÉCIEUX ?
AU MOMENT DE L'ACHAT
Lors de l'achat de vos métaux précieux, la seule taxe à considérer est la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée).
- L'OR : L'achat d'or d'investissement (c'est-à-dire des pièces et des lingots moulés ou frappés) ne sera pas soumis à la TVA, car dans la plupart des pays, l'or d'investissement est exonéré de cette taxe. C'est le cas en France.
- L'argent, le platine, le palladium et l'osmium : Étant des produits industriels, l'argent est soumis à la TVA, dont les taux varient d'un pays à l'autre (Suisse 8,1%- Allemagne 19% - Royaume-Uni 20 % - France 20 % - Italie 22%).
LORS DU STOCKAGE
La détention de métaux précieux est pratiquement exonérée de taxes en France. Contrairement aux biens immobiliers, les métaux précieux ne sont pas assujettis à des taxes annuelles et ne sont pas soumis à l'impôt sur le revenu ni même à l'impôt sur la fortune.
En France, vous pouvez conserver vos métaux précieux en toute tranquillité, surveiller l'évolution du cours de l'or, de l'argent, etc., et les vendre au moment opportun. Il est cependant à noter que dans certains pays comme la Suisse, la valeur de votre or peut être prise en compte dans le calcul de l'impôt sur la fortune.
LORS DE LA DONATION
L'or d'investissement, tel que défini par les modalités précédemment énoncées, est assujetti aux règles de succession ordinaires. Ainsi, les héritiers bénéficiaires de l'or sont assujettis à l'impôt sur les successions, calculé selon des critères bien définis (le montant total de la succession, le degré de parenté, etc).
De nombreuses personnes optent pour la donation "du vivant", ce qui leur permet notamment d'éviter cet impôt sur les successions souvent élevé. Il est important de se renseigner sur les règles et les seuils applicables et de préparer l'avenir avec une gestion patrimoniale appropriée !
AU MOMENT DE LA REVENTE
La taxe principale est la taxe sur les plus-values (TPV). Elle est présente dans presque tous les pays (Italie 12,5% - Royaume Uni de 10% à 28% selon revenus - Suisse 0% - Belgique 0% - Allemagne 0%). Si vous êtes résident en France et que vous vendez à l'étranger, d'autres taxes telles que les droits de douane ou même la TPV française peut être applicable si vous rapatriez les fonds en France.
En France, la TPV de 36,2% mène vers à une exonération partielle puis totale de la taxe selon la durée de détention. L'alternative est la Taxe sur les Métaux Précieux (TMP), soit 11,5% du montant de la transaction.
CE QU'IL FAUT RETENIR
VALEUR REFUGE
L'Or dispose d'un statut unique de valeur refuge qui vous garantit votre pouvoir d'achat, indépendamment des fluctuations économiques et géopolitiques du marché.
FISCALITÉ AVANTAGEUSE
Il n'y a pas de taxe lors de l'achat, et une exemption possible lors de la revente si vous gardez votre or le temps suffisant. Une bonne chose puisque l'or est un actif qui prend de la valeur avec le temps.
POTENTIEL HAUSSIER
Outre son statut unique de valeur refuge, le cours de l'Or bénéficie également d'un potentiel haussier important : Par exemple, au cours des dix dernières années (à partir de septembre 2023 comme référence), le prix de l'Or a augmenté de 75 %.
LIQUIDITÉ IMPRESSIONNANTE
Quel que soit le moment et l'endroit où vous décidez de vendre votre Or, vous n'aurez aucun mal à bien vendre votre Pièce d'Or, Lingot d'Or ou Lingotin en Or suivant le cours officiel international !
CE QU'IL FAUT RETENIR SUR L'OR
VALEUR REFUGE
L'Or dispose d'un statut unique de valeur refuge qui vous garantit votre pouvoir d'achat, indépendamment des fluctuations économiques et géopolitiques du marché.
FISCALITÉ AVANTAGEUSE
Il n'y a pas de taxe lors de l'achat, et une exemption possible lors de la revente si vous gardez votre or le temps suffisant. Une bonne chose puisque l'or est un actif qui prend de la valeur avec le temps.
POTENTIEL HAUSSIER
Outre son statut unique de valeur refuge, le cours de l'Or bénéficie également d'un potentiel haussier important : Par exemple, au cours des dix dernières années (à partir de septembre 2023 comme référence), le prix de l'Or a augmenté de 75 %.
LIQUIDITÉ IMPRESSIONNANTE
Quel que soit le moment et l'endroit où vous décidez de vendre votre Or, vous n'aurez aucun mal à bien vendre votre Pièce d'Or, Lingot d'Or ou Lingotin en Or suivant le cours officiel international !
Prêt à investir?
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